A-STAMPA Graphisme à Lyon - Mentions légales

Société : A-STAMPA

Siret : 834 375 297 00019

Fondatrice : Noémie Dumont de Rocca-Serra

Forme juridique : Micro-entreprise

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce

et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

1) Conditions d'utilisation :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de Noémie Dumont de Rocca-Serra.

La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.

2) Protection des données personnelles :

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).

3) Réalisation :

Ce site Web a été réalisé par Noémie Dumont de Rocca-Serra

via l'éditeur WebAcappella, logiciel de création de site web responsive.

4) Hébergement :

Ce site Web est hébergé par la société : SAS OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1

5) Liens vers les sites de tierce-parties :

Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et Noémie Dumont de Rocca-Serra, A-STAMPA et WebAcappella ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

6) Accès à des zones protégées par un mot de passe :

L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.